Question de Loïc Dombreval publiée au Journal Officiel le 01 Octobre 2019: M. Loïc Dombreval attire l’attention de Mme la ministre de la transition écologique et solidaire sur les conséquences du transport maritime en termes de santé publique et d’atteinte à l’environnement. Une étude dirigée en 2018 par M. James Corbett, professeur et chercheur à […]
Question Ecrite à Mr le Ministre Didier Guillaume sur les conséquences de l’apparition en France de la bactérie xylella fastidiosa sur des oliviers
Question de Loïc Dombreval publiée au Journal Officiel le 01 Octobre 2019: M. Loïc Dombreval attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation sur les conséquences de l’apparition en France de la bactérie xylella fastidiosa sur des oliviers. Apparue pour la première fois en Italie en 2013 sur des oliviers des Pouilles, la bactérie xylella […]
CDDAT du 01 Octobre 2019 – sur le thème du réemploi, de la réparation et de la destruction des invendus
Intervention ce jour en Commission du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire: Je souhaite vous interroger sur le sujet des déchets et produits invendus du secteur du bâtiment. Le secteur du bâtiment produit aujourd’hui l’équivalent de plus de 700 kilos par an et par Français de déchets. Il est ainsi à l’origine de 70 % […]
Question Ecrite à Mme la secrétaire d’État Brune Poirson sur la saturation des capacités d’enfouissement des déchets issus des activités économiques
Question de Loïc Dombreval publiée au Journal Officiel le 01 Octobre 2019: M. Loïc Dombreval attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur la saturation des capacités d’enfouissement des déchets issus des activités économiques qui contraint plusieurs entreprises du recyclage, depuis la fin d’année 2018, […]
Pour un meilleur accès à la sécurité pour les employés, valides ou non valides
Question Écrite du député Loïc DOMBREVAL à Madame la Ministre du Travail, Muriel Pénicaud, publiée au Journal Officiel le 30 Juillet 2019: M. Loïc Dombreval attire l’attention de Mme la ministre du travail sur l’absence factuelle d’affichage du 114, numéro d’urgence dédié aux personnes sourdes et malentendantes, au titre des affichages obligatoires sécuritaires s’appliquant aux […]